Noël avant l’heure pour les ouvriers communaux
Le conseil municipal avait décidé de l’acquisition d’un nouveau véhicule de service en remplacement de l’ancien qui avait subi une panne aux coûts de réparation prohibitifs.
INSEE : Enquête statistique sur le patrimoine des ménages
L’INSEE réalise entre le 6 octobre et le 31 janvier 2015 une enquête sur le patrimoine des ménages.
Chasse et stationnement
Conseil municipal du 19 septembre 2014.
Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le 19 septembre sous la présidence du maire Christian Perrin. Le premier point à l’ordre du jour concernait le renouvellement pour 9 ans des baux de chasse. Gilles Duval et Didier Schrecklinger ont été nommés membres de la commission consultative communale de chasse. Le conseil a décidé de l’affectation du produit de la chasse aux propriétaires. Le renouvellement des 3 lots de chasse en gré à gré a été demandé par les locataires actuels.
Du bon usage des finances communales
Conseil municipal du 28 novembre 2014
Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le 28 novembre sous la présidence du maire Christian Perrin.
Le conseil a décidé de reconduire au taux de 5% la taxe d’aménagement qui s'applique pour toute demande d’autorisation d’urbanisme (construction, reconstruction, agrandissement…) Depuis 2012, la taxe d'aménagement remplace la taxe locale d'équipement (TLE).
Conseil municipal
Conseil municipal du 28 novembre 2014
Après avis de la commission consultative communale de chasse, le conseil a décidé du renouvellement des baux de chasse. Les lots n°2 (Avancy) et 3 (Cheuby) ont été renouvelés de gré à gré pour des montants respectifs de 2 240 € et 3 700 €.